Délibérations
Annuaire des délibérations classées par thématiques.
Masquer les filtresAfficher les filtres
Filtrer par type de délibération
Choisissez un type de délibération. Ce choix permettra de recharger la page pour afficher les résultats filtrés.
Filtrer par thématique
Choisissez une thématique. Ce choix permettra de recharger la page pour afficher les résultats filtrés.
- Accueil des gens du voyage
- Administration générale
- Aménagement du territoire
- Bâtiments et patrimoine
- Déchets
- Eau et assainissement
- Enseignement supérieur
- Environnement et transition écologique
- Equipements culturels et sportifs
- Finances
- Foncier
- Habitat
- Infrastructures et voiries
- Mobilité
- Moyens généraux
- Organismes extérieurs
- Participation citoyenne
- Politique de la ville
- Projet d'agglomération
- Questions diverses
- Ressources humaines
- Sentiers de randonnée
- Systèmes d'information
- Tourisme
Choisissez une année / mois. Ce choix permettra de rechercher la page pour afficher les résultats filtrés.
3101 Résultats
-
RS - Installation de la conseillère communautaire suppléante de Doucy-en-Bauges
- Thématique(s)
- Administration générale
- Date de séance
- 28 mars 2024
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Attribution du marché de gestion de l'aire d'accueil de l'aire de grand passage et de 14 terrains familiaux des gens du voyage sur le territoire de Grand Chambéry
- Thématique(s)
- Accueil des gens du voyage
- Date de séance
- 28 mars 2024
- Type
- Bureau
-
RS - Installation des conseillers communautaires d'Aillon-le-Vieux
- Thématique(s)
- Administration générale
- Date de séance
- 28 mars 2024
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Demande de subvention dans le cadre du Contrat de chaleur renouvelable pour le remplacement de la chaudière du siège de Grand Chambéry
- Thématique(s)
- Bâtiments et patrimoine
- Date de séance
- 28 mars 2024
- Type
- Bureau
-
RS - Délégations de compétences du Conseil communautaire au Bureau et au président Abrogation de la délibération n° 148-23 C
- Thématique(s)
- Administration générale
- Date de séance
- 28 mars 2024
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Approbation d'une convention de financement avec la commune du Châtelard pour l'étude de préfiguration d'un pôle technique mutualisé
- Thématique(s)
- Bâtiments et patrimoine
- Date de séance
- 28 mars 2024
- Type
- Bureau
-
RS - Fonds de soutien aux manifestations agricoles - Attribution d'une subvention à l'ADABio pour l'organisation de la Foire Bio de Savoie édition 2024 à La Motte-Servolex
- Date de séance
- 28 mars 2024
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Approbation de la convention de mission d'assistance au maître d'ouvrage entre la commune de La Ravoire et Grand Chambéry relative à la transformation d'un local commercial en médiathèque
- Thématique(s)
- Bâtiments et patrimoine
- Date de séance
- 28 mars 2024
- Type
- Bureau
-
RS - Versement d'une subvention à la commune de Jacob-Bellecombette dans le cadre de l'étude d'urbanisme pré-opérationnelle relative au secteur « rue de la Cascade »
- Thématique(s)
- Aménagement du territoire
- Date de séance
- 28 mars 2024
- Type
- Conseil communautaire
-
RS - Approbation de la convention de mission d'assistance au maître d'ouvrage entre la commune de Lescheraines et Grand Chambéry relative à la réhabilitation du bâtiment de La Poste
- Thématique(s)
- Bâtiments et patrimoine
- Date de séance
- 28 mars 2024
- Type
- Bureau
Les documents disponibles en téléchargement ne sont pas accessibles aux personnes utilisant un lecteur d'écran ou de toute autre technologie d'assistance. Pour remédier à ce problème d'accessibilité, nous vous proposons de nous envoyer un courriel afin de trouver une solution : communication@grandchambery.frÉcrire