Les archives communautaires

Le service archives de Chambéry métropole - Cœur des Bauges est chargé de la gestion, de la conservation, de la communication et de la valorisation des archives produites et reçues par la communauté d'agglomération. Il a en gestion, par voie de convention, les archives de deux autres EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale) : le Cisalb et Savoie Déchets. Il accompagne aussi les communes de l'agglomération qui le souhaitent afin de construire ou maintenir leur système d'archivage.

Qu'est-ce les archives ?

Qu'est-ce qu'un document d’archives et pourquoi la société a-t-elle besoin de les conserver ? On se représente souvent les archives comme de vieux documents poussiéreux qui dorment dans des caves, des greniers ou des dépôts inaccessibles… Il n’en est rien !

Des documents et des données

Dès que des documents sont produits, il s’agit déjà d’archives ! Elles constituent la trace d’une activité dans une base de données, un rapport, un plan ou une photo. Contrairement aux idées reçues, les archives servent d’abord à la gestion courante d’une activité, ainsi qu’à la justification des droits des personnes et de l’administration.

Des supports et des formes

Les archives revêtent des formes très différentes en fonction de la nature des documents et des informations qu’elles contiennent. Il peut s’agir tant d’un fichier Excel que d’un plan de bâtiment, d’une charte médiévale que d’une vidéo.

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Que conserve-t-on à Chambéry métropole - Cœur des Bauges ?

Le service archives conserve :

  • les archives produites et reçues par les services de l'intercommunalité chambérienne depuis 1957 au fur et à mesure des adhésions des communes et des transferts de compétences, ainsi que les archives des services mutualisés (voir historique)
  • un fonds photographique conséquent sur les thèmes des déchets, de l'eau et de l'assainissement, des transports, des cours d'eau
  • une collection de films d'archives sur les compétences de l'agglomération
  • les archives des syndicats dissous par la prise de compétence (le syndicat de Leysse et d'Hyères, leSICEC, le SIVU de l'aérodrome de Challes-les-Eaux, la communauté de communes Cœur des Bauges),
  • les archives de syndicats partenaires : par convention, le service archives conserve une partie des fonds du Cisalb, de Savoie Déchets et le fonds du SMITOM de Tarentaise.

Le service archives de Chambéry métropole - Cœur des Bauges ne conserve pas les archives de la ville de Chambéry qui a son propre service.

Chambéry métropole

Chambéry métropole Salle archives de Chambéry métropole/Cœur des Bauges

A quoi servent-elles ?

Les archives de Chambéry métropole- Cœur des Bauges sont des archives publiques.

Elles permettent :

  • d'assurer la gestion courante et de disposer en permanence des informations utiles à l’accomplissement des missions de Chambéry métropole - Cœur des Bauges. Les archives ont une valeur administrative.
  • d'assurer la justification des droits et des obligations des personnes morales et des citoyens. Les archives ont valeur probante ou juridique.
  • d'assurer la sauvegarde de la mémoire. Les archives ont valeur de témoignage : à ce titre le service archives a pour mission de les valoriser. Il le fait à travers des expositions, des publications ainsi qu'au travers de visites des sites lors des Journées européennes du patrimoine.

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Gérard Cottet pour Chambéry métropole Exposition 20 ans du Parc de Côte Rousse

Chambéry métropole Exposition "Fan de glisse"

Qui peut les consulter ?

Les archives publiques sont communicables de plein droit : tout le monde a le droit de les consulter, sauf exceptions (pour protéger la vie privée, économique ou les intérêts supérieurs de l’État par exemple). Un document est communicable dans la mesure où il est achevé et qu'il n'a pas fait l'objet d'un diffusion publique (édition, mise en ligne sur le site de la collectivité…).

Conformément au décret du 30 décembre 2005, portant application de la loi du 17 juillet 1978, Chambéry métropole - Cœur des Bauges a désigné une PRADA (Personne Responsable de l’accès aux Documents Administratives) qui a pour rôle :

  • de réceptionner les demandes d'accès aux documents administratifs et de licence de réutilisation des informations publiques.
  • de simplifier l'accès aux documents administratifs des citoyens de l'agglomération et de permettre à Chambéry métropole - Cœur des Bauges de mieux répondre à leurs demandes.
  • d'assurer la liaison entre Chambéry métropole - Cœur des Bauges et la Cada, une instance consultative et indépendante, qui peut aider les citoyens à obtenir un document administratif qui leur a été refusé.

Cette mission a été confiée à Lise Paulus-Levet, responsable du service archives-documentation. Pour toute demande de document administratif : correspondant.cada@chambery-bauges-metropole.fr, tél : 04.79.68.30.75, adresse : Chambéry métropole - Cœur des Bauges, 106 allée des Blachères, 73026 Chambéry cedex

Pour consulter des archives : archives@chambery-bauges-metropole.fr ou 04.79.68.30.75.

Pourquoi un service archives itinérant ?

Le service archives de Chambéry métropole - Cœur des Bauges accompagne depuis 2004 les communes adhérentes volontaires , le Cisalb et Savoie Déchets dans leur politique d’archivage sous forme de mission ponctuelle ou de maintenance annuelle

Au fil des années, une culture de l’archive s'est développée ainsi qu’un réseau, par le biais de la sensibilisation des élus et responsables administratifs à leur obligation légale et à l’efficience des services. Les communes trouvent une personne ressource à leur écoute et un garant de l’ensemble du processus d’archivage.

L'un des gros chantier de tri et de classement en cours effectué par l'archiviste itinérante est réalisé à la mairie de Challes-les-eaux, photos à l'appui !

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