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Plan Local d'Urbanisme de Bellecombe-en-Bauges

Procédure en cours

Il n'y a pas de procédure en cours.

Le PLU en vigueur

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version numérique du document papier constituant le PLU approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Chambéry métropole, de la commune concernée et des services de l'Etat.

 

1. Pièces administratives

2. Rapport de présentation

3. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

5. Pièces écrites (règlement)

6. Pièces graphiques (zonage)

7. Annexes

Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 27 mars 2008

  • Modification n°1, en vigueur depuis le 28 janvier 2013
  • Révision simplifiée n°1, en vigueur depuis le 8 décembre 2012
  • Révision simplifiée n°2, en vigueur depuis le 8 décembre 2012