Documents du PLU en vigueur

Documents graphiques

Plan d'assemblage

Documents graphiques réglementaires
Règlement documents graphiques

2.4.1. Zones de bruit généré par les infrastructures de transports terrestres bruyants
2.4.2. Périmètres de protection des puits

Plans de détails

2.5.1. Zone UAB1
2.5.2. Zonz UAC1
2.5.3. Zone UAD1
2.5.3.a Zone UAD1 parkings couverts
2.5.4. Zone UB1
2.5.5. Zone UE3

annexes au PADD

Annexes des documents graphiques

Annexes

3.1. Annexes sanitaires :

3.1.1. Schéma directeur d'eau potable

3.1.2. Plan des réseaux d'assainissement et d'eau pluviales existants

3.1.3. Zonage d'assainissement
3.1.4. Zonage des eaux pluviales

3.2. Schéma du réseau de chauffage urbain

3.3. Servitudes d'utilité publique :

3.3.1. Plan des servitudes d'utilité publique
3.3.2. Servitudes relatives aux télécommunications
3.3.3. Servitudes relatives à la protection des sites, des monuments et du patrimoine :

       3.3.3.a AC1 - Monuments historiques inscrits ou classés et Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager

3.3.3.a AC1 - Monuments historiques inscrits ou classés et Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysgager

3.3.3.b AC2 - Protection des sites inscrits ou classés

3.3.4. A5 - Servitude de passage des canalisations d'eau potable et assainissement

3.3.5. PM1-AS1 - Servitudes liées à la conservation des eaux et aux risques naturels

3.4. Protection des puits :

3.4.1. Mise en conformité des périmètres de protection du Puits Joppet
3.4.2. Mise en conformité des périmètres de protection du Puits Pasteur
3.4.3. Mise en conformité des périmètres de protection du Puits des Iles

3.4.4. Mise en conformité des périmètres de la source de Saint Saturnin

3.5. Plan de Prévention du Risque d'Inondation :

3.5.1.a Cartographie réglementaire 1/5000 (planche 1)
3.5.1.b Cartographie réglementaire 1/5000 (planche 2)
3.5.1.c Zonage réglementaire du PPRI du bassin aixois
3.5.1.d Cartographie réglementaire avec cotes de références du PPRI du bassin chambérien
3.5.2.a Carte des zones inondables cotes de référence (planche 1°)
3.5.2.b Carte des zones inondables cotes de référence (planche 2)
3.5.2.c Carte des zones inondables cotes de référence (planche 3)
3.5.2.d Cotes et hauteurs de référence du PPRI du bassin aixois

3.6. Plan des secteurs d'aménagement, périmètres de ZAC et de PUP (1/6300)

3.7. Zones de Publicité

3.8. Plan des périmètres de droits de préemption

3.8.2 Périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité

3.9. Classement sonore des infrastructures de transports terrestres

3.10. Zone de présomption de prescriptions archéologiques

3.11. Arrêt des travaux miniers

3.13. Cartographie de la zone D du Plan d'Exposition au Bruit de l'Aérodrome de Chambéry - Aix les Bains

3.14. Zone de plan de secours autour des abattoirs