Documents du PLU en vigueur

Pièces graphiques

Zonage global

Zonage 1 : plan d'ensemble

Zonage 2 : partie nord

Zonage 3 : partie sud

ANNEXES

Annexes - Servitudes d'utilité publique

  • Plan et liste des servitudes d'utilité publique (SUP)

ancienne liste des SUP

liste des SUP et arrêté de gaz

plan des servitudes des monuments historiques

plan des servitudes

 

  • PPRI

sommaire

arrêté préfectoral

arrêté préfectoral - plan

dossier A I : rapport de présentation

dossier A II : règlement

dossier A II : règlement zone BL

dossier A II : règlement zone 2

dossier A II : règlement zone 3

dossier A III : cartographie planche A1

dossier A III : cartographie planche A2

dossier A III : cartographie planche B1

dossier A III : cartographie planche B2

dossier A IV : mode application PPRI

dossier B I : synthèse méthodologique

dossier B I : synthèse des études complémentaires

dossier B I : schémas généraux de fonctionnement hydraulique

dossier B II C1 : cartographie des phénomènes d'inondation

dossier B II C2 : cartographie des phénomènes d'inondation

dossier B III : notice explicative concernant le secteur de Technolac et l'aéroport de Chambéry

dossier B III : plan schématique du secteur de Technolac et l'aéroport de Chambéry

dossier B III : délibérations