Plan Local d'Urbanisme de Sonnaz

Le PLU en vigueur

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version numérique du document papier constituant le PLU approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Chambéry métropole, de la commune concernée et des services de l'Etat.

 

1. Pièces administratives

2. Rapport de présentation

3. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

5. Pièces écrites (règlement)

6. Pièces graphiques (zonage)

7. Annexes

Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 30 septembre 2005

  • Modification n°2, en vigueur depuis le 30 juin 2017
  • Modification simplifiée n°5, en vigueur depuis le 21 mars 2014
  • Modification simplifiée n°4, en vigueur depuis le 8 avril 2013
  • Modification simplifiée n°3, en vigueur depuis le 21 décembre 2012
  • Modification simplifiée n°2, en vigueur depuis le 6 mai 2011
  • Modification simplifiée n°1, en vigueur depuis le 28 décembre 2009
  • Modification n°1, en vigueur depuis le 11 mars 2008
  • Révision simplifiée n°1, en vigueur depuis le 11 mars 2008