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Plan Local d'Urbanisme de Saint-Alban-Leysse

Le PLU en vigueur

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version numérique du document papier constituant le PLU approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Chambéry métropole, de la commune concernée et des services de l'Etat.

 

1. Pièces administratives

2. Rapport de présentation

3. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

5. Pièces écrites (règlement)

6. Pièces graphiques (zonage)

7. Annexes

Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 6 novembre 2013 annulé partiellement par décision du Tribunal administratif du 13 octobre 2015

  • Modification n°6 du POS, en vigueur depuis le 30 juin 2017
  • Modification n°2, en vigueur depuis le 18 octobre 2016
  • Modification simplifiée n°3, en vigueur depuis le 8 avril 2016
  • Déclaration de projet n°1 et 2, en vigueur depuis le 9 novembre 2015
  • Modification simplifiée n°2, en vigueur depuis le 6 novembre 2014
  • Modification simplifiée n°1, en vigueur depuis le 6 mai 2014
  • Modification n°1, en vigueur depuis le 6 mai 2014