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Plan Local d'Urbanisme de La Ravoire

Procédure en cours

Il n'y a pas de procédure en cours.

Le PLU en vigueur

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version numérique du document papier constituant le PLU approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Chambéry métropole, de la commune concernée et des services de l'Etat.

 

1. Pièces administratives

2. Rapport de présentation

3. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

5. Pièces écrites (règlement)

6. Pièces graphiques (zonage)

7. Annexes

Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 4 novembre 2004

  • Révision, en vigueur depuis le 16 novembre 2017

rapport et conclusions du commissaire enquêteur

  • Mise à jour, en vigueur depuis le 27 décembre 2016
  • Modification simplifiée n°1, en vigueur depuis le 7 octobre 2015
  • Modification n°5, en vigueur depuis le 21 juin 2015
  • Modification n°3 et 4, en vigueur depuis le 13 juin 2015
  • Modification n°2, en vigueur depuis le 24 octobre 2011
  • Révision simplifiée n°1, en vigueur depuis le 21 aout 2009
  • Modification n°1, en vigueur depuis le 13 avril 2006