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Plan Local d'Urbanisme de La Motte-Servolex

Le PLU en vigueur

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version numérique du document papier constituant le PLU approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Chambéry métropole, de la commune concernée et des services de l'Etat.

 

1. Pièces administratives

2. Rapport de présentation

3. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

5. Pièces écrites (règlement)

6. Pièces graphiques (zonage)

7. Annexes

Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 18 février 2005

  • Modification n°5, en vigueur depuis le 30 juin 2017
  • Modification simplifiée n°5, en vigueur depuis le 30 juin 2017
  • Mise à jour, en vigueur depuis le 27 décembre 2016
  • Modifications n°2, 3 et 4, en vigueur depuis le 15 avril 2016
  • Révision simplifiée n°2, en vigueur depuis le 27 mai 2013
  • Mise en compatibilité (liaison ferroviaire Lyon-Turin), en vigueur depuis le 23 aout 2013
  • Mise en compatibilité (autoroute A43), en vigueur depuis le 25 février 2013
  • Modification simplifiée n°3, en vigueur depuis le 24 décembre 2012
  • Modification simplifiée n°4, en vigueur depuis le 12 octobre 2012
  • Modification simplifiée n°2, en vigueur depuis le 9 juillet 2010
  • Révision simplifiée n°1, en vigueur depuis le 23 avril 2010
  • Modification simplifiée n°1, en vigueur depuis le 7 juillet 2009
  • Modification n°1, en vigueur depuis le 30 mars 2007