> > > > Plan Local d'Urbanisme de Jacob-Bellecombette

Plan Local d'Urbanisme de Jacob-Bellecombette

Procédure en cours

Il n'y a pas de procédure en cours.

Le PLU en vigueur

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version numérique du document papier constituant le PLU approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Chambéry métropole, de la commune concernée et des services de l'Etat.

 

1. Pièces administratives

2. Rapport de présentation

3. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

5. Pièces écrites (règlement)

6. Pièces graphiques (zonage)

7. Annexes

Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 28 mars 2006

  • Modification simplifiée n°1, en vigueur le 22 septembre 2017
  • Mise à jour, en vigueur depuis le 27 décembre 2016
  • Modification n°3, en vigueur depuis le 23 mai 2016
  • Modification n°2, en vigueur depuis le 28 juin 2013
  • Révision simplifiée n°1, en vigueur depuis le 21 janvier 2011
  • Modification n°1, en vigueur depuis le 20 juillet 2009