Plan Local d'Urbanisme de Cognin

Procédure en cours

Il n'y a pas de procédure en cours.

Le PLU en vigueur

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version numérique du document papier constituant le PLU approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Chambéry métropole, de la commune concernée et des services de l'Etat.

 

1. Pièces administratives

2. Rapport de présentation

3. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

5. Pièces écrites (règlement)

6. Pièces graphiques (zonage)

7. Annexes

Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 2 novembre 2006

  • Mise à jour, en vigueur depuis le 27 décembre 2016
  • Modification simplifiée n°3, en vigueur depuis le 17 mars 2015
  • Modification n°2, en vigueur depuis le 6 décembre 2013
  • Modification n°1, en vigueur depuis le 5 avril 2012
  • Modification simplifiée n°2, en vigueur depuis le 26 janvier 2011
  • Modification simplifiée n°1, en vigueur depuis le 12 juillet 2010