Plan Local d'Urbanisme de Bassens

Procédure en cours

Il n'y a pas de procédure en cours.

Le PLU en vigueur

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version numérique du document papier constituant le PLU approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Chambéry métropole, de la commune concernée et des services de l'Etat.

 

1. Pièces administratives

2. Rapport de présentation

3. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

5. Pièces écrites (règlement)

6. Pièces graphiques (zonage)

7. Annexes

Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 27 avril 2007

  • Modification simplifiée n°3, en vigueur depuis le 18 octobre 2016
  • Modification n°3, en vigueur depuis le 25 février 2014
  • Modification simplifiée n°2, en vigueur depuis le 24 mai 2012
  • Modification n°2, en vigueur depuis le 25 octobre 2011
  • Modification simplifiée n°1, en vigueur depuis le 8 décembre 2009
  • Modification n°1, en vigueur depuis le 2 février 2009
  • Révision simplifiée n°1, en vigueur depuis le 2 mars 2009