Plan Local d'Urbanisme de Barby

Procédure en cours

Il n'y a pas de procédure en cours.

Le PLU en vigueur

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version numérique du document papier constituant le PLU approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Chambéry métropole, de la commune concernée et des services de l'Etat.

 

1. Pièces administratives

2. Rapport de présentation

3. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

5. Pièces écrites (règlement)

6. Pièces graphiques (zonage)

7. Annexes

Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 19 mars 2013

  • Modification n°1, en vigueur depuis le 22 septembre 2017

rapport et conclusions du commissaire enquêteur

  • Modification simplifiée n°3, en vigueur depuis le 18 octobre 2016
  • Modification simplifiée n°2, en vigueur depuis le 8 juillet 2016
  • Modification simplifiée n°1, en vigueur depuis le 10 avril 2015