Plan Local d'Urbanisme de Barberaz

Procédure en cours

Modification n°1 : dossier d'enquête publique

rapport et conclusions du commissaire enquêteur et ses annexes

Le PLU en vigueur

Ce support numérique ne constitue pas un document opposable aux autorisations d'occupation des sols. Il est la version numérique du document papier constituant le PLU approuvé et authentifié qui peut être consulté auprès des services de Chambéry métropole, de la commune concernée et des services de l'Etat.

 

1. Pièces administratives

2. Rapport de présentation

3. Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

4. Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)

5. Pièces écrites (règlement)

6. Pièces graphiques (zonage)

7. Annexes

Historique des procédures

Elaboration du PLU, en vigueur depuis le 8 décembre 2015

  • Mise à jour de la liste des SUP canalisation transport de gaz, en vigueur depuis le 27 décembre 2016